Une affaire d'héritage qui tourne au grabuge


C'est une sage familiale qui a duré 67 ans (1630 - 1697) et a impliqué 3 générations d'une même famille du village d'Aubais, dans le sud du Gard. Une affaire d'héritage dans laquelle beaucoup se sont estimés spoliés à tort ou à raison et qui n'a rien à envier à celles qui font actuellement les unes des tabloïds.

Les halles d'Aubais, dont la construction date de l'époque de notre histoire

L'histoire commence pourtant de façon banale. Pierre Pascal, l'un de mes ancêtres paternels, marchand du village d’Aubais, tombe gravement malade. Sa maladie est extrêmement contagieuse et il craint que le reste de sa famille ne le suive dans sa tombe. Et comme il possède quelques biens, le 4 janvier 1630, à l’agonie, il fait venir Me Valentin, un des notaires de la commune, pour établir son testament. Pierre Pascal a eu sept enfants de son épouse Marguerite Fauquier et il tient à ce que tout soit en ordre pour éviter les querelles après sa mort.

Le schéma est simple : Pierre met d’abord à l’abri l’un de ses fils, Jean l’Aîné, car celui-ci est aveugle et a déjà reçu diverses donations de la part de membres de la famille. Ensuite, il désigne comme héritier son fils aîné Jacques Pascal, premier du nom. Mais si ce dernier décède sans enfants, alors c'est le second fils, nommé aussi Jacques, qui héritera à son tour. Puis après Jacques deuxième du nom, ce sera le tour des sœurs : Sarra, puis Marguerite et enfin Suzanne. Si la famille jour de malchance et que toute la fratrie décède sans enfants, c’est le dernier enfant, Jean le Jeune, qui héritera. Pour les filles, si l'une des trois reste célibataire, elle héritera avant ses sœurs.

Jean le Jeune est vraisemblablement plus âgé que certains de ses frères et sœurs mais comme son autre frère nommé aussi Jean, il a auparavant reçu diverses donations de la part de membres de la famille. Voilà pourquoi il n'est peut-être mentionné qu'en dernier héritier.

Les prénoms identiques donnés aux enfants compliquent cet imbroglio familial. Voici un arbre pour se repérer.




La mort ne se fait pas attendre et Pierre Pascal décède dans la foulée du testament. C’est donc le fils aîné, Jacques, qui hérite. Manque de chance, la peste qui fait rage dans le sud de la France terrasse le fils deux mois après le père. Le 18 mars 1630, Jacques Pascal, respectant les dispositions testamentaires de son père Pierre, institue comme héritier son frère nommé lui aussi Jacques.

Or, Jacques le jeune est bien embêté par la mort de son frère aîné. En effet, il est trop jeune et il vient de s'engager au service du roi. C'est alors que son frère Jean le Jeune saute sur l'occasion et propose de gérer les biens de son frère jusqu'à ce qu'il ait atteint sa majorité. Rappelez-vous, c'est le dernier frère, celui qui est cité en dernier sur le testament du père.

Mais lorsque Jacques revient à Aubais, majeur et donc bien décidé à récupérer ses biens, il les trouve "dans un extrême désordre". En fait, son tuteur et frère Jean a tout dilapidé ! Il est même poursuivi par des créanciers pour avoir « omis » de payer la Taille. Jacques entre dans une colère noire et attaque son frère en justice.

L’affaire va durer 15 ans. Une première sentence est rendue en 1671 obligeant les deux frères à passer un compromis. Mais pour Jean, pas question de voir l’héritage lui passer sous le nez. Il fait alors fabriquer de faux papiers, notamment un prétendu inventaire des biens de leur mère, Marguerite Fauquier. En 1675, 20 ans après le début des poursuites, Jean est finalement condamné à 750 livres d’amendes dont 250 envers le roi. Il doit également payer les frais de justice engagés par la partie adverse (c'est ce qu'on appelait une condamnation "aux dépens").

Mais Jean ne lâche pas l’affaire ! Il demande à ce que l’affaire soit jugée dans une autre juridiction. L’amende est annulée et Jean est seulement condamné aux dépens. Il est ensuite envoyé en prison à Montpellier.

Tout le monde pense l’affaire réglée mais le village retient son souffle. Car la troisième génération veut aussi sa part du gâteau...

Nous sommes en 1674. Jacques Pascal a récupéré son héritage, son frère et ancien tuteur Jean croupit en prison à Montpellier.

Il coule des jours paisibles à Aubais avec son épouse Marie Mirabaud. Ils sont déjà âgés, ils n'ont pas pu avoir d'enfants. Mais ils se consolent avec leurs nombreux neveux et nièces. Du côté de Jacques il y a les enfants de ses sœurs Sarra et Suzanne, mais aussi ceux de Jean. D'ailleurs, lorsqu'il est revenu à Aubais en 1656, Jacques Pascal a rédigé un testament dans lequel il effectue des legs en faveur de certains de ses neveux et nièces. Mais les histoires de famille ont fait voler en éclat cette belle entente. Charles Pascal, le fils de Jean, harcèle son oncle pour qu'il cesse les poursuites et fasse sortir son père de prison.

Marie Mirabaud aussi a une grande famille. Une belle famille aussi puisque plusieurs de ses membres sont notaires sur Aigues-Vives. Et parmi ses nièces il y en a une qui est en âge de se marier : c'est Jeanne Jalabert, la fille de sa demie-sœur Jeanne Mirabaud.

C'est alors que Jacques Pascal a une idée qu'il pense brillante : son neveu préféré, Jacques Bastide, fils de Suzanne Pascal, vient de revenir sur Aubais après un passage par l'armée. Il a amassé un joli pécule et il ferait un époux parfait pour Jeanne Jalabert ! Ainsi, les biens resteraient en famille.

Affaire conclue ! Jacques Pascal fait venir les fiancés chez lui et leur lègue tous ses biens dans leur contrat de mariage.

Cet accord provoque la colère de Jean Gilly, le fils de Sarra Pascal, lui aussi neveu de Jacques Pascal. En effet, les frères et sœurs Pascal héritaient les uns des autres à condition que personne ne laisse d’enfants. Or, Sarra étant avant Suzanne, ce sont les enfants Gilly qui doivent hériter, et non les enfants Bastide. Les deux cousins vont alors raviver les tensions.

Pendant 15 ans, de 1677 jusqu’en 1692, Jean Gilly et Jacques Bastide s’affrontent par notaires interposés. Jean Gilly ainsi que ses nombreux frères et sœurs réclament leur part d’héritage. Ils réclament aussi les parts provenant de leur tante Marguerite Pascal, décédée sans enfant, ainsi que des portions de la dot de leur grand-mère Marguerite Fauquier. Ils obtiennent chacun 600 livres en 1678. Jacques Bastide réplique aussitôt et demande la restitution de ces 600 livres. Cependant, jugeant qu’un nouveau procès serait trop couteux, Jacques Bastide lâche l’affaire.

C’est alors que Jean Gilly assigne son cousin en justice. Pour sa défense, Jacques Bastide affirme que lui et son oncle Jacques Pascal ont déjà engagé 6000 livres pour que la paix revienne dans la famille et que c’est bien plus que les biens de l’héritage original.

En 1692, Jacques Pascal décède. Il faut attendre encore cinq ans pour que les tensions s’appaisent. Le 25 mars 1697, devant Me Valz, notaire d'Aubais, Jacques Bastide et Jean Gilly clotûrent un conflit riche en rebondissements et qui aura duré 67 ans. Une clôture administrative seulement car lorsqu'on regarde les générations suivantes, les Bastide et les Gilly ne se côtoient pas.



Sources :

Testament de Pierre PASCAL le 4 janvier 1630 chez Me Valentin, Aubais.
Testament de Jacques PASCAL l'Aîné, le 18 mai 1630, chez Me Valentin, Aubais
Testament de Jacques PASCAL, le Jeune le 23 mars 1656 chez Me Valz, Aubais
Accord entre Jacques Bastide et Jean Gilly le 31 mars 1697 chez Me Valz, Aubais
Accord entre Jacques Pascal et ses neveux, enfants de Sarra Pascal, le 27 février 1677 chez Me Chrestien, Aubais




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